Nous avons rencontré Monsieur Manfred Schmittel, marketing manager de Streck Transport AG, qui nous explique les particularités des douanes suisses.

Quelles formalités sont à -remplir lors des mouvements de marchandises?

Ceci constitue une part importante de toutes les activités import/export. Il existe des procédures spéciales pour les cargaisons en transit (procédures CTP et TIR, etc.). Les marchandises dont la destination finale est incertaine, certaines marchandises spéciales et celles soumises à des quotas peuvent être temporairement stockées sans être taxées dans des entrepôts spécifiques. Deux spécificités des Douanes suisses: la taxe douanière basée non pas sur la valeur de la marchandise mais sur son poids; les déclarations douanières peuvent être soumises par écrit ou électroniquement.

La position de la Suisse située au centre de l’Europe, mais sans qu’elle en fasse partie, a-t-elle des implications douanières?

Oui, cela a un impact direct sur le flux des marchandises. Les procédures douanières sont ainsi caractérisées par un surcoût et cela doit être pris en considération dans toute transaction internationale. Cela permet aux expéditeurs d’établir de nouvelles opportunités d’affaires. En revanche, les services de dédouanement ne jouent qu’un rôle minime pour les expéditeurs. C’est le cas par exemple de l’Allemagne qui travaille exclusivement dans l’UE. La Suisse bénéficie depuis le 1er juin 2011 d’un statut particulier (AEO) qui facilite les échanges commerciaux avec les états non membres.

Y a-t-il des temps d’attente/stockage obligatoires?

Oui, et ces durées sont directement liées à la disponibilité des douaniers pour recueillir la déclaration douanière. Cette déclaration à la frontière Allemagne-Suisse prend habituellement une vingtaine de minutes par camion. Cela se réduira à 5 minutes avec l’amélioration des procédures prévues dans les années à venir.

Le contrôle des marchandises est-il automatique?

Les contrôles sont menés selon l’analyse des risques réalisée par les douanes sur la base des documents fournis. Si l’expéditeur jouit d’une excellente réputation, les contrôles seront moins fréquents ou allégés. De plus, le programme automatique des douanes demande aux douaniers de mener des contrôles ponctuels à intervalles réguliers.